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{{{ Notice d'accompagnement de la traduction non officielle à conserver dans

                    toute reproduction de cette traduction }}}

   This is an unofficial translation of the GNU General Public License

   into french. It was not published by the Free Software Foundation, and

   does not legally state the distribution terms for software that uses

   the GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL does

   that ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]). However, we hope that

   this translation will help french speakers understand the GNU GPL

   better.

   Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public

   License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software

   Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les

   logiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le texte anglais original

   de la GNU GPL en a le droit ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]).

   Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophones

   à mieux comprendre la GPL.

   Cette traduction est sous Copyright 2001 APRIL ([->http://www.april.org]).

   La version la plus à jour de ce document est disponible sur

   [->http://www.april.org/gnu/gpl_french.html]

   Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copies

   conformes de cette traduction, mais aucune modification ne doit y être

   apportée, et la présente notice doit être préservée.

   Nous autorisons la FSF à apporter toute modification qu'elle jugera

   nécessaire pour rendre la traduction plus claire.

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         {{{ GNU GENERAL PUBLIC LICENSE (TRADUCTION NON OFFICIELLE) }}}

   Version 2, juin 1991

   Copyright (C) 1989, 1991, Free Software Foundation Inc. 675 Mass Ave,

   Cambridge, MA02139, Etats-Unis.

   Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copies

   conformes de ce document de licence, mais aucune modification ne doit

   y être apportée.

                                 {{{ Préambule }}}

   Les licences relatives à la plupart des logiciels sont destinées à

   supprimer votre liberté de les partager et de les modifier. Par

   contraste, la licence publique générale GNU General Public License

   veut garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels

   libres, pour qu'ils soient vraiment libres pour tous leurs

   utilisateurs. La présente licence publique générale s'applique à la

   plupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout

   autre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certains

   autres logiciels sont couverts par la Licence Publique Générale pour

   Bibliothèques GNU à la place). Vous pouvez aussi l'appliquer à vos

   programmes.

   Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non

   de gratuité. Nos licences publiques générales veulent vous garantir :

- que vous avez toute liberté de distribuer des copies des logiciels

       libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez) ;

- que vous recevez les codes sources ou pouvez les obtenir si vous

       le souhaitez ;

- que vous pouvez modifier les logiciels ou en utiliser des éléments

       dans de nouveaux programmes libres ;

- et que vous savez que vous pouvez le faire.

   Pour protéger vos droits, nous devons apporter des restrictions, qui

   vont interdire à quiconque de vous dénier ces droits, ou de vous

   demander de vous en désister. Ces restrictions se traduisent par

   certaines responsabilités pour ce qui vous concerne, si vous

   distribuez des copies de logiciels, ou si vous les modifiez.

   Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme,

   gratuitement ou contre une rémunération, vous devez transférer aux

   destinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vous

   garantir qu'eux-mêmes, par ailleurs, reçoivent ou peuvent recevoir le

   code source. Et vous devez leur montrer les présentes dispositions, de

   façon qu'ils connaissent leurs droits.

   Nous protégeons vos droits en deux étapes :

   1.  Nous assurons le droit d'auteur (copyright) du logiciel, et

   2. Nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisation

       légale de dupliquer, distribuer et/ou modifier le logiciel.

   De même, pour la protection de chacun des auteurs, et pour notre

   propre protection, nous souhaitons nous assurer que tout le monde

   comprenne qu'il n'y a aucune garantie portant sur ce logiciel libre.

   Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des

   tiers, nous souhaitons que les destinataires sachent que ce qu'ils

   possèdent n'est pas l'original, de façon que tous problèmes introduits

   par d'autres ne se traduisent pas par une répercussion négative sur la

   réputation de l'auteur original.

   Enfin, tout programme libre est en permanence menacé par des brevets

   de logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que des

   sous-distributeurs d'un programme libre obtiennent à titre individuel

   des licences de brevets, avec comme conséquence qu'ils ont un droit de

   propriété sur le programme. Pour éviter cette situation, nous avons

   fait tout ce qui est nécessaire pour que tous brevets doivent faire

   l'objet d'une concession de licence qui en permette l'utilisation

   libre par quiconque, ou bien qu'il ne soit pas concédé du tout.

   Nous présentons ci-dessous les clauses et dispositions concernant la

   duplication, la distribution et la modification.

 {{{ Conditions d'exploitation portant sur la duplication, la distribution et la

                                 modification }}}

    1. Le présent contrat de licence s'applique à tout programme ou autre

       ouvrage contenant un avis, apposé par le détenteur du droit de

       propriété, disant qu'il peut être distribué au titre des

       dispositions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après,

       le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ou

       ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le programme" désigne soit le

       programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre de la loi sur le

       droit d'auteur ; plus précisément, il s'agira d'un ouvrage

       contenant le programme ou une version de ce dernier, soit mot à

       mot, soit avec des modifications et/ou traduit en une autre langue

       (ci-après, le terme "modification" englobe, sans aucune

       limitation, les traductions qui en sont faites). Chaque titulaire

       de licence sera appelé "concessionnaire".

       Les activités autres que la duplication, la distribution et la

       modification ne sont pas couvertes par la présente licence ; elles

       n'entrent pas dans le cadre de cette dernière. L'exécution du

       programme n'est soumise à aucune restriction, et les résultats du

       programme ne sont couverts que si son contenu constitue un ouvrage

       fondé sur le programme (indépendamment du fait qu'il a été réalisé

       par exécution du programme). La véracité de ce qui précède dépend

       de ce que fait le programme.

    2. Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer des copies mot à

       mot du code source du programme tel qu'il les reçoit, et ce sur un

       support quelconque, du moment qu'il appose, d'une manière

       parfaitement visible et appropriée, sur chaque exemplaire, un avis

       approprié de droits d'auteur (Copyright) et de renonciation à

       garantie ; qu'il maintient intacts tous les avis qui se rapportent

       à la présente licence et à l'absence de toute garantie ; et qu'il

       transmet à tout destinataire du programme un exemplaire de la

       présente licence en même temps que le programme.

       Le concessionnaire peut facturer l'acte physique de transfert d'un

       exemplaire, et il peut, à sa discrétion, proposer en échange d'une

       rémunération une protection en garantie.

    3. Le concessionnaire peut modifier son ou ses exemplaires du

       programme ou de toute portion de ce dernier, en formant ainsi un

       ouvrage fondé sur le programme, et dupliquer et distribuer ces

       modifications ou cet ouvrage selon les dispositions de la section

       1 ci-dessus, du moment que le concessionnaire satisfait aussi à

       toutes ces conditions :

    a. Le concessionnaire doit faire en sorte que les fichiers modifiés

       portent un avis, parfaitement visible, disant que le

       concessionnaire a modifié les fichiers, avec la date de tout

       changement.

    b. Le concessionnaire doit faire en sorte que tout ouvrage qu'il

       distribue ou publie, et qui, en totalité ou en partie, contient le

       programme ou une partie quelconque de ce dernier ou en dérive,

       soit concédé en bloc, à titre gracieux, à tous tiers au titre des

       dispositions de la présente licence.

    c. Si le programme modifié lit normalement des instructions

       interactives lors de son exécution, le concessionnaire doit, quand

       il commence l'exécution du programme pour une telle utilisation

       interactive de la manière la plus usuelle, faire en sorte que ce

       programme imprime ou affiche une annonce, comprenant un avis

       approprié de droits d'auteur, et un avis selon lequel il n'y a

       aucune garantie (ou autrement, que le concessionnaire fournit une

       garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer le

       programme au titre de ces dispositions, et disant à l'utilisateur

       comment visualiser une copie de cette licence (exception : si le

       programme par lui-même est interactif mais n'imprime normalement

       pas une telle annonce, l'ouvrage du concessionnaire se fondant sur

       le programme n'a pas besoin d'imprimer une annonce).

   Les exigences ci-dessus s'appliquent à l'ouvrage modifié pris en bloc.

   Si des sections identifiables de cet ouvrage ne dérivent pas du

   programme et peuvent être considérées raisonnablement comme

   représentant des ouvrages indépendants et distincts par eux-mêmes,

   alors la présente licence, et ses dispositions, ne s'appliquent pas à

   ces sections quand le concessionnaire les distribue sous forme

   d'ouvrages distincts. Mais quand le concessionnaire distribue ces

   mêmes sections en tant qu'élément d'un tout qui représente un ouvrage

   se fondant sur le programme, la distribution de ce tout doit se faire

   conformément aux dispositions de la présente licence, dont les

   autorisations, portant sur d'autres concessionnaires, s'étendent à la

   totalité dont il est question, et ainsi à chacune de ces parties,

   indépendamment de celui qu'il a écrite.

   Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits ou de

   contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par le

   concessionnaire ; bien plus, l'intention est d'exercer le droit de

   surveiller la distribution d'ouvrages dérivée ou collective se fondant

   sur le programme.

   De plus, un simple assemblage d'un autre ouvrage ne se fondant pas sur

   le programme, avec le programme (ou avec un ouvrage se fondant sur le

   programme) sur un volume d'un support de stockage ou distribution, ne

   fait pas entrer l'autre ouvrage dans le cadre de la présente licence.

     Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer le programme (ou un

   ouvrage se fondant sur ce dernier, au titre de la Section 2), en code

   objet ou sous une forme exécutable, au titre des dispositions des

   Sections 1 et 2 ci-dessus, du moment que le concessionnaire effectue

   aussi l'une des opérations suivantes :

    a. Lui joindre le code source complet correspondant, exploitable par

       une machine, code qui doit être distribué au titre des Sections 1

       et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé pour l'échange de

       logiciels ; ou bien

    b. Lui joindre une offre écrite, dont la validité se prolonge pendant

       au moins 3 ans, de transmettre à un tiers quelconque, pour un

       montant non supérieur au coût pour le concessionnaire, de

       réalisation physique de la distribution de la source, un

       exemplaire complet, exploitable par une machine, du code source

       correspondant, qui devra être distribué au titre des dispositions

       des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé

       pour l'échange des logiciels ; ou bien

    c. Lui joindre les informations que le concessionnaire a reçues, pour

       proposer une distribution du code source correspondant (cette

       variante n'est autorisée que pour la distribution non commerciale,

       et seulement si le concessionnaire a reçu le programme sous forme

       exécutable ou sous forme d'un code objet, avec une telle offre,

       conformément à l'alinéa b) ci-dessus).

   Le code source d'un ouvrage représente la forme préférée de l'ouvrage

   pour y effectuer des modifications. Pour un ouvrage exécutable, le

   code source complet représente la totalité du code source pour tous

   les modules qu'il contient, plus tous fichiers de définitions

   d'interface associés, plus les informations en code machine pour

   commander la compilation et l'installation du programme exécutable.

   Cependant, à titre d'exceptions spéciales, le code source distribué

   n'a pas besoin de comprendre quoi que ce soit qui est normalement

   distribué (sous forme source ou sous forme binaire) avec les

   composants principaux (compilateur, noyau de système d'exploitation,

   etc.) du système d'exploitation sur lequel est exécuté le programme

   exécutable, à moins que le composant, par lui-même, soit joint au

   programme exécutable.

   Si la distribution de lexécutable ou du code objet est réalisée de

   telle sorte qu'elle offre d'accéder à une copie à partir d'un lieu

   désigné, alors le fait d'offrir un accès équivalent à la duplication

   du code source à partir de ce même lieu s'entend comme distribution du

   code source, même si des tiers ne sont pas contraints de dupliquer la

   source en même temps que le code objet.

     Le concessionnaire ne peut dupliquer, modifier, concéder en

   sous-licence ou distribuer le programme, sauf si cela est expressément

   prévu par les dispositions de la présente licence. Toute tentative

   pour autrement dupliquer, modifier, concéder en sous-licence ou

   distribuer le programme est répétée nulle, et met automatiquement fin

   aux droits du concessionnaire au titre de la présente licence.

   Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de la

   part du concessionnaire au titre de la présente licence, ne verront

   pas expirer leur contrat de licence, tant que ces parties agissent

   d'une manière parfaitement conforme.

     Il n'est pas exigé du concessionnaire qu'il accepte la présente

   licence, car il ne l'a pas signée. Cependant, rien d'autre n'octroie

   au concessionnaire l'autorisation de modifier ou de distribuer le

   programme ou ses ouvrages dérivés. Ces actions sont interdites par la

   loi si le concessionnaire n'accepte pas la présente licence. En

   conséquence, par le fait de modifier ou de distribuer le programme (ou

   un ouvrage quelconque se fondant sur le programme), le concessionnaire

   indique qu'il accepte la présente licence, et qu'il a la volonté de se

   conformer à toutes les clauses et dispositions concernant la

   duplication, la distribution ou la modification du programme ou

   d'ouvrages se fondant sur ce dernier.

     Chaque fois que le concessionnaire redistribue le programme (ou tout

   ouvrage se fondant sur le programme), le destinataire reçoit

   automatiquement une licence de l'émetteur initial de la licence, pour

   dupliquer, distribuer ou modifier le programme, sous réserve des

   présentes clauses et dispositions. Le concessionnaire ne peut imposer

   aucune restriction plus poussée sur l'exercice, par le destinataire,

   des droits octroyés au titre des présentes. Le concessionnaire n'a pas

   pour responsabilité d'exiger que des tiers se conforment à la présente

   licence.

     Si, en conséquence une décision de justice ou une allégation

   d'infraction au droit des brevets, ou pour toute autre raison (qui

   n'est pas limitée à des problèmes de propriétés industrielles), des

   conditions sont imposées au concessionnaire (par autorité de justice,

   par convention ou autrement), qui entrent en contradiction avec les

   dispositions de la présente licence, elles n'exemptent pas le

   concessionnaire de respecter les dispositions de la présente licence.

   Si le concessionnaire ne peut procéder à la distribution de façon à

   satisfaire simultanément à ces obligations au titre de la présente

   licence et à toutes autres obligations pertinentes, alors, en

   conséquence de ce qui précède, le concessionnaire peut ne pas procéder

   du tout à la distribution du programme. Par exemple, si une licence de

   brevet ne permettait pas une redistribution du programme, sans

   redevances, par tous ceux qui reçoivent des copies directement ou

   indirectement par l'intermédiaire du concessionnaire, alors le seul

   moyen par lequel le concessionnaire pourrait satisfaire tant à cette

   licence de brevet qu'à la présente licence, consisterait à s'abstenir

   complètement de distribuer le programme.

   Si une partie quelconque de cette section est considérée comme nulle

   ou non exécutoire dans certaines circonstances particulières, le reste

   de cette section est réputé s'appliquer, et la section dans son

   ensemble est considérée comme s'appliquant dans les autres

   circonstances.

   La présente section n'a pas pour objet de pousser le concessionnaire à

   enfreindre tous brevets ou autres revendications à droit de propriété,

   ou encore à contester la validité de une ou plusieurs quelconques de

   ces revendications ; la présente section a pour objet unique de

   protéger l'intégrité du système de distribution des logiciels libres,

   système qui est mis en oeuvre par les pratiques liées aux licences

   publiques. De nombreuses personnes ont apporté une forte contribution

   à la gamme étendue des logiciels distribués par ce système, en

   comptant sur l'application systématique de ce système ; c'est à

   l'auteur/donateur de décider s'il a la volonté de distribuer le

   logiciel par un quelconque autre système, et un concessionnaire ne

   peut imposer ce choix.

   La présente section veut rendre parfaitement claire ce que l'on pense

   être une conséquence du reste de la présente licence.

     Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreinte

   dans certains pays, sous l'effet de brevets ou d'interfaces présentant

   un droit d'auteur, le détenteur du droit d'auteur original, qui soumet

   le Programme aux dispositions de la présente licence, pourra ajouter

   une limitation expresse de distribution géographique excluant ces

   pays, de façon que la distribution ne soit autorisée que dans les pays

   ou parmi les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la

   limitation fait partie intégrante de la présente licence, comme si

   elle était écrite dans le corps de la présente licence.

   La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des

   versions révisées et/ou nouvelles du General Public License. Ces

   nouvelles versions seront analogues, du point de vue de leur esprit, à

   la présente version, mais pourront en différer dans le détail, pour

   résoudre de nouveaux problèmes ou de nouvelles situations.

   Chaque version reçoit un numéro de version qui lui est propre. Si le

   programme spécifie un numéro de version de la présente licence, qui

   s'applique à cette dernier et "à toute autre version ultérieure", le

   concessionnaire a le choix de respecter les clauses et dispositions de

   cette version, ou une quelconque version ultérieure publiée par la

   Free Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de

   version de la présente licence, le concessionnaire pourra choisir une

   version quelconque publiée à tout moment par la Free Software

   Foundation.

     Si le concessionnaire souhaite incorporer des parties du programme

   dans d'autres programmes libres dont les conditions de distribution

   sont différentes, il devrait écrire à l'auteur pour demander son

   autorisation. Pour un logiciel soumis à droit d'auteur par la Free

   Software Foundation, il devra écrire à la Free Software Foundation ;

   nous faisons quelquefois des exceptions à cette règle. Notre décision

   va être guidée par le double objectif de protéger le statut libre de

   tous les dérivés de nos logiciels libres, et de favoriser le partage

   et la réutilisation des logiciels en général.

                           {{{ ABSENCE DE GARANTIE }}}

     COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, IL N'Y

   AUCUNE GARANTIE S'APPLIQUANT AU PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISEE

   PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES DETENTEURS

   DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES METTENT LE PROGRAMME A

   DISPOSITON "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE

   SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES

   GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DE L'APTITUDE A UN OBJET

   PARTICULIER. C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PREND LA TOTALITE DU RISQUE

   QUANT A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME

   SE REVELAIT DEFECTUEUX, C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PRENDRAIT A SA

   CHARGE LE COUT DE L'ENSEMBLE DES OPERATIONS NECESSAIRES D'ENTRETIEN,

   REPARATION OU CORRECTION.

   12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE OU SI UNE

   CONVENTION ECRITE EXISTE A CE SUJET, AUCUN DETENTEUR DE DROITS

   D'AUTEUR, OU AUCUNE PARTIE AYANT LE POUVOIR DE MODIFIER ET/OU DE

   REDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMEMENT AUX AUTORISATIONS CI-DESSUS,

   N'EST RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CONCESSIONNAIRE POUR CE QUI EST DES

   DOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, ACCIDENTELS OU

   INDIRECTS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DU PROGRAMME OU DE

   L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS

   LIMITATION, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SONT

   RENDUES IMPRECISES, OU ENCORE LES PERTES EPROUVEES PAR LE

   CONCESSIONNAIRE OU PAR DES TIERS, OU ENCORE UN MANQUEMENT DU PROGRAMME

   A FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE DETENTEUR OU

   CETTE AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.

                     FIN DES CONDITIONS D'EXPLOITATION