Rev 609 | Blame | Compare with Previous | Last modification | View Log | RSS feed
_________________________________________________________________{{{ Notice d'accompagnement de la traduction non officielle à conserver danstoute reproduction de cette traduction }}}This is an unofficial translation of the GNU General Public Licenseinto french. It was not published by the Free Software Foundation, anddoes not legally state the distribution terms for software that usesthe GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL doesthat ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]). However, we hope thatthis translation will help french speakers understand the GNU GPLbetter.Ceci est une traduction non officielle de la GNU General PublicLicense en français. Elle n'a pas été publiée par la Free SoftwareFoundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour leslogiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le texte anglais originalde la GNU GPL en a le droit ([->http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html]).Cependant, nous espérons que cette traduction aidera les francophonesà mieux comprendre la GPL.Cette traduction est sous Copyright 2001 APRIL ([->http://www.april.org]).La version la plus à jour de ce document est disponible sur[->http://www.april.org/gnu/gpl_french.html]Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copiesconformes de cette traduction, mais aucune modification ne doit y êtreapportée, et la présente notice doit être préservée.Nous autorisons la FSF à apporter toute modification qu'elle jugeranécessaire pour rendre la traduction plus claire._________________________________________________________________{{{ GNU GENERAL PUBLIC LICENSE (TRADUCTION NON OFFICIELLE) }}}Version 2, juin 1991Copyright (C) 1989, 1991, Free Software Foundation Inc. 675 Mass Ave,Cambridge, MA02139, Etats-Unis.Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer des copiesconformes de ce document de licence, mais aucune modification ne doity être apportée.{{{ Préambule }}}Les licences relatives à la plupart des logiciels sont destinées àsupprimer votre liberté de les partager et de les modifier. Parcontraste, la licence publique générale GNU General Public Licenseveut garantir votre liberté de partager et de modifier les logicielslibres, pour qu'ils soient vraiment libres pour tous leursutilisateurs. La présente licence publique générale s'applique à laplupart des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à toutautre programme dont les auteurs s'engagent à l'utiliser. (Certainsautres logiciels sont couverts par la Licence Publique Générale pourBibliothèques GNU à la place). Vous pouvez aussi l'appliquer à vosprogrammes.Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, nonde gratuité. Nos licences publiques générales veulent vous garantir :- que vous avez toute liberté de distribuer des copies des logicielslibres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez) ;- que vous recevez les codes sources ou pouvez les obtenir si vousle souhaitez ;- que vous pouvez modifier les logiciels ou en utiliser des élémentsdans de nouveaux programmes libres ;- et que vous savez que vous pouvez le faire.Pour protéger vos droits, nous devons apporter des restrictions, quivont interdire à quiconque de vous dénier ces droits, ou de vousdemander de vous en désister. Ces restrictions se traduisent parcertaines responsabilités pour ce qui vous concerne, si vousdistribuez des copies de logiciels, ou si vous les modifiez.Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme,gratuitement ou contre une rémunération, vous devez transférer auxdestinataires tous les droits dont vous disposez. Vous devez vousgarantir qu'eux-mêmes, par ailleurs, reçoivent ou peuvent recevoir lecode source. Et vous devez leur montrer les présentes dispositions, defaçon qu'ils connaissent leurs droits.Nous protégeons vos droits en deux étapes :1. Nous assurons le droit d'auteur (copyright) du logiciel, et2. Nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisationlégale de dupliquer, distribuer et/ou modifier le logiciel.De même, pour la protection de chacun des auteurs, et pour notrepropre protection, nous souhaitons nous assurer que tout le mondecomprenne qu'il n'y a aucune garantie portant sur ce logiciel libre.Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à destiers, nous souhaitons que les destinataires sachent que ce qu'ilspossèdent n'est pas l'original, de façon que tous problèmes introduitspar d'autres ne se traduisent pas par une répercussion négative sur laréputation de l'auteur original.Enfin, tout programme libre est en permanence menacé par des brevetsde logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que dessous-distributeurs d'un programme libre obtiennent à titre individueldes licences de brevets, avec comme conséquence qu'ils ont un droit depropriété sur le programme. Pour éviter cette situation, nous avonsfait tout ce qui est nécessaire pour que tous brevets doivent fairel'objet d'une concession de licence qui en permette l'utilisationlibre par quiconque, ou bien qu'il ne soit pas concédé du tout.Nous présentons ci-dessous les clauses et dispositions concernant laduplication, la distribution et la modification.{{{ Conditions d'exploitation portant sur la duplication, la distribution et lamodification }}}1. Le présent contrat de licence s'applique à tout programme ou autreouvrage contenant un avis, apposé par le détenteur du droit depropriété, disant qu'il peut être distribué au titre desdispositions de la présente Licence Publique Générale. Ci-après,le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ououvrages, et un "ouvrage fondé sur le programme" désigne soit leprogramme, soit un ouvrage qui en dérive au titre de la loi sur ledroit d'auteur ; plus précisément, il s'agira d'un ouvragecontenant le programme ou une version de ce dernier, soit mot àmot, soit avec des modifications et/ou traduit en une autre langue(ci-après, le terme "modification" englobe, sans aucunelimitation, les traductions qui en sont faites). Chaque titulairede licence sera appelé "concessionnaire".Les activités autres que la duplication, la distribution et lamodification ne sont pas couvertes par la présente licence ; ellesn'entrent pas dans le cadre de cette dernière. L'exécution duprogramme n'est soumise à aucune restriction, et les résultats duprogramme ne sont couverts que si son contenu constitue un ouvragefondé sur le programme (indépendamment du fait qu'il a été réalisépar exécution du programme). La véracité de ce qui précède dépendde ce que fait le programme.2. Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer des copies mot àmot du code source du programme tel qu'il les reçoit, et ce sur unsupport quelconque, du moment qu'il appose, d'une manièreparfaitement visible et appropriée, sur chaque exemplaire, un avisapproprié de droits d'auteur (Copyright) et de renonciation àgarantie ; qu'il maintient intacts tous les avis qui se rapportentà la présente licence et à l'absence de toute garantie ; et qu'iltransmet à tout destinataire du programme un exemplaire de laprésente licence en même temps que le programme.Le concessionnaire peut facturer l'acte physique de transfert d'unexemplaire, et il peut, à sa discrétion, proposer en échange d'unerémunération une protection en garantie.3. Le concessionnaire peut modifier son ou ses exemplaires duprogramme ou de toute portion de ce dernier, en formant ainsi unouvrage fondé sur le programme, et dupliquer et distribuer cesmodifications ou cet ouvrage selon les dispositions de la section1 ci-dessus, du moment que le concessionnaire satisfait aussi àtoutes ces conditions :a. Le concessionnaire doit faire en sorte que les fichiers modifiésportent un avis, parfaitement visible, disant que leconcessionnaire a modifié les fichiers, avec la date de toutchangement.b. Le concessionnaire doit faire en sorte que tout ouvrage qu'ildistribue ou publie, et qui, en totalité ou en partie, contient leprogramme ou une partie quelconque de ce dernier ou en dérive,soit concédé en bloc, à titre gracieux, à tous tiers au titre desdispositions de la présente licence.c. Si le programme modifié lit normalement des instructionsinteractives lors de son exécution, le concessionnaire doit, quandil commence l'exécution du programme pour une telle utilisationinteractive de la manière la plus usuelle, faire en sorte que ceprogramme imprime ou affiche une annonce, comprenant un avisapproprié de droits d'auteur, et un avis selon lequel il n'y aaucune garantie (ou autrement, que le concessionnaire fournit unegarantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer leprogramme au titre de ces dispositions, et disant à l'utilisateurcomment visualiser une copie de cette licence (exception : si leprogramme par lui-même est interactif mais n'imprime normalementpas une telle annonce, l'ouvrage du concessionnaire se fondant surle programme n'a pas besoin d'imprimer une annonce).Les exigences ci-dessus s'appliquent à l'ouvrage modifié pris en bloc.Si des sections identifiables de cet ouvrage ne dérivent pas duprogramme et peuvent être considérées raisonnablement commereprésentant des ouvrages indépendants et distincts par eux-mêmes,alors la présente licence, et ses dispositions, ne s'appliquent pas àces sections quand le concessionnaire les distribue sous formed'ouvrages distincts. Mais quand le concessionnaire distribue cesmêmes sections en tant qu'élément d'un tout qui représente un ouvragese fondant sur le programme, la distribution de ce tout doit se faireconformément aux dispositions de la présente licence, dont lesautorisations, portant sur d'autres concessionnaires, s'étendent à latotalité dont il est question, et ainsi à chacune de ces parties,indépendamment de celui qu'il a écrite.Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits ou decontester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par leconcessionnaire ; bien plus, l'intention est d'exercer le droit desurveiller la distribution d'ouvrages dérivée ou collective se fondantsur le programme.De plus, un simple assemblage d'un autre ouvrage ne se fondant pas surle programme, avec le programme (ou avec un ouvrage se fondant sur leprogramme) sur un volume d'un support de stockage ou distribution, nefait pas entrer l'autre ouvrage dans le cadre de la présente licence.Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer le programme (ou unouvrage se fondant sur ce dernier, au titre de la Section 2), en codeobjet ou sous une forme exécutable, au titre des dispositions desSections 1 et 2 ci-dessus, du moment que le concessionnaire effectueaussi l'une des opérations suivantes :a. Lui joindre le code source complet correspondant, exploitable parune machine, code qui doit être distribué au titre des Sections 1et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisé pour l'échange delogiciels ; ou bienb. Lui joindre une offre écrite, dont la validité se prolonge pendantau moins 3 ans, de transmettre à un tiers quelconque, pour unmontant non supérieur au coût pour le concessionnaire, deréalisation physique de la distribution de la source, unexemplaire complet, exploitable par une machine, du code sourcecorrespondant, qui devra être distribué au titre des dispositionsdes Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisépour l'échange des logiciels ; ou bienc. Lui joindre les informations que le concessionnaire a reçues, pourproposer une distribution du code source correspondant (cettevariante n'est autorisée que pour la distribution non commerciale,et seulement si le concessionnaire a reçu le programme sous formeexécutable ou sous forme d'un code objet, avec une telle offre,conformément à l'alinéa b) ci-dessus).Le code source d'un ouvrage représente la forme préférée de l'ouvragepour y effectuer des modifications. Pour un ouvrage exécutable, lecode source complet représente la totalité du code source pour tousles modules qu'il contient, plus tous fichiers de définitionsd'interface associés, plus les informations en code machine pourcommander la compilation et l'installation du programme exécutable.Cependant, à titre d'exceptions spéciales, le code source distribuén'a pas besoin de comprendre quoi que ce soit qui est normalementdistribué (sous forme source ou sous forme binaire) avec lescomposants principaux (compilateur, noyau de système d'exploitation,etc.) du système d'exploitation sur lequel est exécuté le programmeexécutable, à moins que le composant, par lui-même, soit joint auprogramme exécutable.Si la distribution de lexécutable ou du code objet est réalisée detelle sorte qu'elle offre d'accéder à une copie à partir d'un lieudésigné, alors le fait d'offrir un accès équivalent à la duplicationdu code source à partir de ce même lieu s'entend comme distribution ducode source, même si des tiers ne sont pas contraints de dupliquer lasource en même temps que le code objet.Le concessionnaire ne peut dupliquer, modifier, concéder ensous-licence ou distribuer le programme, sauf si cela est expressémentprévu par les dispositions de la présente licence. Toute tentativepour autrement dupliquer, modifier, concéder en sous-licence oudistribuer le programme est répétée nulle, et met automatiquement finaux droits du concessionnaire au titre de la présente licence.Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou des droits, de lapart du concessionnaire au titre de la présente licence, ne verrontpas expirer leur contrat de licence, tant que ces parties agissentd'une manière parfaitement conforme.Il n'est pas exigé du concessionnaire qu'il accepte la présentelicence, car il ne l'a pas signée. Cependant, rien d'autre n'octroieau concessionnaire l'autorisation de modifier ou de distribuer leprogramme ou ses ouvrages dérivés. Ces actions sont interdites par laloi si le concessionnaire n'accepte pas la présente licence. Enconséquence, par le fait de modifier ou de distribuer le programme (ouun ouvrage quelconque se fondant sur le programme), le concessionnaireindique qu'il accepte la présente licence, et qu'il a la volonté de seconformer à toutes les clauses et dispositions concernant laduplication, la distribution ou la modification du programme oud'ouvrages se fondant sur ce dernier.Chaque fois que le concessionnaire redistribue le programme (ou toutouvrage se fondant sur le programme), le destinataire reçoitautomatiquement une licence de l'émetteur initial de la licence, pourdupliquer, distribuer ou modifier le programme, sous réserve desprésentes clauses et dispositions. Le concessionnaire ne peut imposeraucune restriction plus poussée sur l'exercice, par le destinataire,des droits octroyés au titre des présentes. Le concessionnaire n'a paspour responsabilité d'exiger que des tiers se conforment à la présentelicence.Si, en conséquence une décision de justice ou une allégationd'infraction au droit des brevets, ou pour toute autre raison (quin'est pas limitée à des problèmes de propriétés industrielles), desconditions sont imposées au concessionnaire (par autorité de justice,par convention ou autrement), qui entrent en contradiction avec lesdispositions de la présente licence, elles n'exemptent pas leconcessionnaire de respecter les dispositions de la présente licence.Si le concessionnaire ne peut procéder à la distribution de façon àsatisfaire simultanément à ces obligations au titre de la présentelicence et à toutes autres obligations pertinentes, alors, enconséquence de ce qui précède, le concessionnaire peut ne pas procéderdu tout à la distribution du programme. Par exemple, si une licence debrevet ne permettait pas une redistribution du programme, sansredevances, par tous ceux qui reçoivent des copies directement ouindirectement par l'intermédiaire du concessionnaire, alors le seulmoyen par lequel le concessionnaire pourrait satisfaire tant à cettelicence de brevet qu'à la présente licence, consisterait à s'abstenircomplètement de distribuer le programme.Si une partie quelconque de cette section est considérée comme nulleou non exécutoire dans certaines circonstances particulières, le restede cette section est réputé s'appliquer, et la section dans sonensemble est considérée comme s'appliquant dans les autrescirconstances.La présente section n'a pas pour objet de pousser le concessionnaire àenfreindre tous brevets ou autres revendications à droit de propriété,ou encore à contester la validité de une ou plusieurs quelconques deces revendications ; la présente section a pour objet unique deprotéger l'intégrité du système de distribution des logiciels libres,système qui est mis en oeuvre par les pratiques liées aux licencespubliques. De nombreuses personnes ont apporté une forte contributionà la gamme étendue des logiciels distribués par ce système, encomptant sur l'application systématique de ce système ; c'est àl'auteur/donateur de décider s'il a la volonté de distribuer lelogiciel par un quelconque autre système, et un concessionnaire nepeut imposer ce choix.La présente section veut rendre parfaitement claire ce que l'on penseêtre une conséquence du reste de la présente licence.Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est restreintedans certains pays, sous l'effet de brevets ou d'interfaces présentantun droit d'auteur, le détenteur du droit d'auteur original, qui soumetle Programme aux dispositions de la présente licence, pourra ajouterune limitation expresse de distribution géographique excluant cespays, de façon que la distribution ne soit autorisée que dans les paysou parmi les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, lalimitation fait partie intégrante de la présente licence, comme sielle était écrite dans le corps de la présente licence.La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier desversions révisées et/ou nouvelles du General Public License. Cesnouvelles versions seront analogues, du point de vue de leur esprit, àla présente version, mais pourront en différer dans le détail, pourrésoudre de nouveaux problèmes ou de nouvelles situations.Chaque version reçoit un numéro de version qui lui est propre. Si leprogramme spécifie un numéro de version de la présente licence, quis'applique à cette dernier et "à toute autre version ultérieure", leconcessionnaire a le choix de respecter les clauses et dispositions decette version, ou une quelconque version ultérieure publiée par laFree Software Foundation. Si le programme ne spécifie pas de numéro deversion de la présente licence, le concessionnaire pourra choisir uneversion quelconque publiée à tout moment par la Free SoftwareFoundation.Si le concessionnaire souhaite incorporer des parties du programmedans d'autres programmes libres dont les conditions de distributionsont différentes, il devrait écrire à l'auteur pour demander sonautorisation. Pour un logiciel soumis à droit d'auteur par la FreeSoftware Foundation, il devra écrire à la Free Software Foundation ;nous faisons quelquefois des exceptions à cette règle. Notre décisionva être guidée par le double objectif de protéger le statut libre detous les dérivés de nos logiciels libres, et de favoriser le partageet la réutilisation des logiciels en général.{{{ ABSENCE DE GARANTIE }}}COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, IL N'YAUCUNE GARANTIE S'APPLIQUANT AU PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISEEPAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES DETENTEURSDU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES METTENT LE PROGRAMME ADISPOSITON "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CESOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LESGARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DE L'APTITUDE A UN OBJETPARTICULIER. C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PREND LA TOTALITE DU RISQUEQUANT A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMMESE REVELAIT DEFECTUEUX, C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PRENDRAIT A SACHARGE LE COUT DE L'ENSEMBLE DES OPERATIONS NECESSAIRES D'ENTRETIEN,REPARATION OU CORRECTION.12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE OU SI UNECONVENTION ECRITE EXISTE A CE SUJET, AUCUN DETENTEUR DE DROITSD'AUTEUR, OU AUCUNE PARTIE AYANT LE POUVOIR DE MODIFIER ET/OU DEREDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMEMENT AUX AUTORISATIONS CI-DESSUS,N'EST RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CONCESSIONNAIRE POUR CE QUI EST DESDOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, ACCIDENTELS OUINDIRECTS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DU PROGRAMME OU DEL'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANSLIMITATION, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SONTRENDUES IMPRECISES, OU ENCORE LES PERTES EPROUVEES PAR LECONCESSIONNAIRE OU PAR DES TIERS, OU ENCORE UN MANQUEMENT DU PROGRAMMEA FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE DETENTEUR OUCETTE AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.FIN DES CONDITIONS D'EXPLOITATION