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<html><head><title>License GPL (traduction non-officielle)</title><meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=iso-8859-1"><style type="text/css"><!--h1 { font-family: Verdana, Arial, Sans, sans-serif; font-size: 17px; font-weight: bold; text-align: center; }body { font-family: Georgia, Garamond, Times, serif; font-size: 13px; text-align: justify; margin: 5%; }a { text-decoration: none; }a:hover { text-decoration: underline; }a.icone { text-decoration: none; }a.icone:hover { text-decoration: none; }// --></style></head><body bgcolor="#ffffff" text="#000000" link="#e86519" vlink="#6e003a" alink="#ff9900"><h1><br>Notice d'accompagnement de la traduction non officielle àconserver dans toute reproduction de cette traduction</h1><p><b> This is an unofficial translation of the GNU General PublicLicense into <em>french</em>. It was not published by the FreeSoftware Foundation, and does not legally state the distribution termsfor software that uses the GNU GPL--only the <ahref="http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html">original English text ofthe GNU GPL</a> does that. However, we hope that this translationwill help <em>french</em> speakers understand the GNU GPL better.</b><p><b> Ceci est une traduction non officielle de la GNU General PublicLicense en français. Elle n'a pas été publiée par la Free SoftwareFoundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour leslogiciels qui utilisent la GNU GPL--seul le <ahref="http://www.gnu.org/copyleft/gpl.html">texte anglais original dela GNU GPL</a> en a le droit. Cependant, nous espérons que cettetraduction aidera les francophones à mieux comprendre la GPL.</b><b><p> Cette traduction est sous Copyright 2001 APRIL (http://www.april.org).<br>La version la plus à jour de ce document est disponible sur <ahref="http://www.april.org/gnu/gpl_french.html">http://www.april.org/gnu/gpl_french.html</a><br><p>Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuer descopies conformes de cette traduction, mais aucune modification ne doity être apportée, et la présente notice doit être préservée.</b>Nous autorisons la FSF à apporter toute modification qu'elle jugeranécessaire pour rendre la traduction plus claire.<p><h1><br>GNU GENERAL PUBLIC LICENSE (<em>TRADUCTION NON OFFICIELLE</em>)</h1><p>Version 2, juin 1991<p>Copyright (C) 1989, 1991, Free Software Foundation Inc. 675 Mass Ave, Cambridge, MA02139, Etats-Unis.<p>Il est permis à tout le monde de reproduire et distribuerdes copies conformes de ce document de licence, mais aucunemodification ne doit y être apportée.<br><br><h1><br>Préambule</h1><p>Les licences relatives à la plupart des logiciels sontdestinées à supprimer votre liberté de lespartager et de les modifier. Par contraste, la licence publiquegénérale GNU General Public License veut garantir votreliberté de partager et de modifier les logiciels libres, pourqu'ils soient vraiment libres pour tous leurs utilisateurs. Laprésente licence publique générale s'appliqueà la plupart des logiciels de la Free Software Foundation,ainsi qu'à tout autre programme dont les auteurs s'engagentà l'utiliser. (Certains autres logiciels sont couverts par laLicence Publique Générale pour Bibliothèques GNUà la place). Vous pouvez aussi l'appliquer à vosprogrammes.<p>Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons deliberté, non de gratuité. Nos licences publiquesgénérales veulent vous garantir :<ul><p><li>que vous avez toute liberté de distribuer des copies deslogiciels libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez);<p><li>que vous recevez les codes sources ou pouvez les obtenir si vousle souhaitez ;<p><li>que vous pouvez modifier les logiciels ou en utiliser deséléments dans de nouveaux programmes libres ;<p><li>et que vous savez que vous pouvez le faire.</ul><p>Pour protéger vos droits, nous devons apporter desrestrictions, qui vont interdire à quiconque de vousdénier ces droits, ou de vous demander de vous endésister. Ces restrictions se traduisent par certainesresponsabilités pour ce qui vous concerne, si vous distribuezdes copies de logiciels, ou si vous les modifiez.<p>Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme,gratuitement ou contre une rémunération, vous deveztransférer aux destinataires tous les droits dont vousdisposez. Vous devez vous garantir qu'eux-mêmes, par ailleurs,reçoivent ou peuvent recevoir le code source. Et vous devezleur montrer les présentes dispositions, de façon qu'ilsconnaissent leurs droits.<p>Nous protégeons vos droits en deux étapes :<ol><p><li> Nous assurons le droit d'auteur (copyright) du logiciel, et<p><li> Nous vous proposons cette licence, qui vous donne l'autorisationlégale de dupliquer, distribuer et/ou modifier le logiciel.</ol><p>De même, pour la protection de chacun des auteurs, et pournotre propre protection, nous souhaitons nous assurer que tout lemonde comprenne qu'il n'y a aucune garantie portant sur ce logiciellibre. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puistransmis à des tiers, nous souhaitons que les destinatairessachent que ce qu'ils possèdent n'est pas l'original, defaçon que tous problèmes introduits par d'autres ne setraduisent pas par une répercussion négative sur laréputation de l'auteur original.<p>Enfin, tout programme libre est en permanence menacé par desbrevets de logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que dessous-distributeurs d'un programme libre obtiennent à titreindividuel des licences de brevets, avec comme conséquencequ'ils ont un droit de propriété sur le programme. Pouréviter cette situation, nous avons fait tout ce qui estnécessaire pour que tous brevets doivent faire l'objet d'uneconcession de licence qui en permette l'utilisation libre parquiconque, ou bien qu'il ne soit pas concédé dutout.<p>Nous présentons ci-dessous les clauses et dispositionsconcernant la duplication, la distribution et la modification.<br><br><h1><br>Conditions d'exploitation portant sur la duplication,la distribution et la modification</h1><ol><p><li>Le présent contrat de licence s'applique à toutprogramme ou autre ouvrage contenant un avis, apposé par ledétenteur du droit de propriété, disant qu'ilpeut être distribué au titre des dispositions de laprésente Licence PubliqueGénérale. Ci-après, le "Programme" désignel'un quelconque de ces programmes ou ouvrages, et un "ouvragefondé sur le programme" désigne soit le programme, soitun ouvrage qui en dérive au titre de la loi sur le droitd'auteur ; plus précisément, il s'agira d'un ouvragecontenant le programme ou une version de ce dernier, soit mot àmot, soit avec des modifications et/ou traduit en une autre langue(ci-après, le terme "modification" englobe, sans aucunelimitation, les traductions qui en sont faites). Chaque titulaire delicence sera appelé "concessionnaire".<p>Les activités autres que la duplication, la distribution etla modification ne sont pas couvertes par la présente licence ;elles n'entrent pas dans le cadre de cettedernière. L'exécution du programme n'est soumiseà aucune restriction, et les résultats du programme nesont couverts que si son contenu constitue un ouvrage fondé surle programme (indépendamment du fait qu'il a étéréalisé par exécution du programme). Lavéracité de ce qui précède dépendde ce que fait le programme.<p><li>Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer des copies motà mot du code source du programme tel qu'il les reçoit,et ce sur un support quelconque, du moment qu'il appose, d'unemanière parfaitement visible et appropriée, sur chaqueexemplaire, un avis approprié de droits d'auteur (Copyright) etde renonciation à garantie ; qu'il maintient intacts tousles avis qui se rapportent à la présente licence età l'absence de toute garantie ; et qu'il transmet à toutdestinataire du programme un exemplaire de la présente licenceen même temps que le programme.<p>Le concessionnaire peut facturer l'acte physique de transfert d'unexemplaire, et il peut, à sa discrétion, proposer enéchange d'une rémunération une protection engarantie.<p><li>Le concessionnaire peut modifier son ou ses exemplaires duprogramme ou de toute portion de ce dernier, en formant ainsi unouvrage fondé sur le programme, et dupliquer et distribuer cesmodifications ou cet ouvrage selon les dispositions de la section 1ci-dessus, du moment que le concessionnaire satisfait aussi àtoutes ces conditions :<ol TYPE="a"><p><li>Le concessionnaire doit faire en sorte que les fichiersmodifiés portent un avis, parfaitement visible, disant que leconcessionnaire a modifié les fichiers, avec la date de toutchangement.<p><li> Le concessionnaire doit faire en sorte que tout ouvrage qu'ildistribue ou publie, et qui, en totalité ou en partie, contientle programme ou une partie quelconque de ce dernier ou endérive, soit concédé en bloc, à titregracieux, à tous tiers au titre des dispositions de laprésente licence.<p><li> Si le programme modifié lit normalement des instructionsinteractives lors de son exécution, le concessionnaire doit,quand il commence l'exécution du programme pour une telleutilisation interactive de la manière la plus usuelle, faire ensorte que ce programme imprime ou affiche une annonce, comprenant unavis approprié de droits d'auteur, et un avis selon lequel iln'y a aucune garantie (ou autrement, que le concessionnaire fournitune garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer leprogramme au titre de ces dispositions, et disant àl'utilisateur comment visualiser une copie de cette licence (exception: si le programme par lui-même est interactif mais n'imprimenormalement pas une telle annonce, l'ouvrage du concessionnaire sefondant sur le programme n'a pas besoin d'imprimer une annonce).</ol><p>Les exigences ci-dessus s'appliquent à l'ouvragemodifié pris en bloc. Si des sections identifiables de cetouvrage ne dérivent pas du programme et peuvent êtreconsidérées raisonnablement comme représentantdes ouvrages indépendants et distincts par eux-mêmes,alors la présente licence, et ses dispositions, ne s'appliquentpas à ces sections quand le concessionnaire les distribue sousforme d'ouvrages distincts. Mais quand le concessionnaire distribueces mêmes sections en tant qu'élément d'un toutqui représente un ouvrage se fondant sur le programme, ladistribution de ce tout doit se faire conformément auxdispositions de la présente licence, dont les autorisations,portant sur d'autres concessionnaires, s'étendent à latotalité dont il est question, et ainsi à chacune de cesparties, indépendamment de celui qu'il a écrite.<p>Ainsi, cette section n'a pas pour but de revendiquer des droits oude contester vos droits sur un ouvrage entièrement écritpar le concessionnaire ; bien plus, l'intention est d'exercer le droitde surveiller la distribution d'ouvrages dérivée oucollective se fondant sur le programme.<p>De plus, un simple assemblage d'un autre ouvrage ne se fondant passur le programme, avec le programme (ou avec un ouvrage se fondant surle programme) sur un volume d'un support de stockage ou distribution,ne fait pas entrer l'autre ouvrage dans le cadre de la présentelicence.<p><li> Le concessionnaire peut dupliquer et distribuer le programme (ouun ouvrage se fondant sur ce dernier, au titre de la Section 2), encode objet ou sous une forme exécutable, au titre desdispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus, du moment que leconcessionnaire effectue aussi l'une des opérations suivantes :<ol TYPE="a"><p><li>Lui joindre le code source complet correspondant, exploitable parune machine, code qui doit être distribué au titre desSections 1 et 2 ci-dessus sur un support couramment utilisépour l'échange de logiciels ; ou bien<p><li>Lui joindre une offre écrite, dont la validité seprolonge pendant au moins 3 ans, de transmettre à un tiersquelconque, pour un montant non supérieur au coût pour leconcessionnaire, de réalisation physique de la distribution dela source, un exemplaire complet, exploitable par une machine, du codesource correspondant, qui devra être distribué au titredes dispositions des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un supportcouramment utilisé pour l'échange des logiciels ; oubien<p><li>Lui joindre les informations que le concessionnaire areçues, pour proposer une distribution du code sourcecorrespondant (cette variante n'est autorisée que pour ladistribution non commerciale, et seulement si le concessionnaire areçu le programme sous forme exécutable ou sous formed'un code objet, avec une telle offre, conformément àl'alinéa b) ci-dessus).</ol><p>Le code source d'un ouvrage représente la formepréférée de l'ouvrage pour y effectuer desmodifications. Pour un ouvrage exécutable, le code sourcecomplet représente la totalité du code source pour tousles modules qu'il contient, plus tous fichiers de définitionsd'interface associés, plus les informations en code machinepour commander la compilation et l'installation du programmeexécutable. Cependant, à titre d'exceptionsspéciales, le code source distribué n'a pas besoin decomprendre quoi que ce soit qui est normalement distribué (sousforme source ou sous forme binaire) avec les composants principaux(compilateur, noyau de système d'exploitation, etc.) dusystème d'exploitation sur lequel est exécuté leprogramme exécutable, à moins que le composant, parlui-même, soit joint au programme exécutable.<p>Si la distribution de l'exécutable ou du code objet estréalisée de telle sorte qu'elle offre d'accéderà une copie à partir d'un lieu désigné,alors le fait d'offrir un accès équivalent à laduplication du code source à partir de ce même lieus'entend comme distribution du code source, même si des tiers nesont pas contraints de dupliquer la source en même temps que lecode objet.<p><li> Le concessionnaire ne peut dupliquer, modifier, concéderen sous-licence ou distribuer le programme, sauf si cela estexpressément prévu par les dispositions de laprésente licence. Toute tentative pour autrement dupliquer,modifier, concéder en sous-licence ou distribuer le programmeest répétée nulle, et met automatiquement fin auxdroits du concessionnaire au titre de la présentelicence. Cependant, les parties qui ont reçu des copies, ou desdroits, de la part du concessionnaire au titre de la présentelicence, ne verront pas expirer leur contrat de licence, tant que cesparties agissent d'une manière parfaitement conforme.<p><li> Il n'est pas exigé du concessionnaire qu'il accepte laprésente licence, car il ne l'a pas signée. Cependant,rien d'autre n'octroie au concessionnaire l'autorisation de modifierou de distribuer le programme ou ses ouvragesdérivés. Ces actions sont interdites par la loi si leconcessionnaire n'accepte pas la présente licence. Enconséquence, par le fait de modifier ou de distribuer leprogramme (ou un ouvrage quelconque se fondant sur le programme), leconcessionnaire indique qu'il accepte la présente licence, etqu'il a la volonté de se conformer à toutes les clauseset dispositions concernant la duplication, la distribution ou lamodification du programme ou d'ouvrages se fondant sur ce dernier.<p><li> Chaque fois que le concessionnaire redistribue le programme (outout ouvrage se fondant sur le programme), le destinatairereçoit automatiquement une licence de l'émetteur initialde la licence, pour dupliquer, distribuer ou modifier le programme,sous réserve des présentes clauses et dispositions. Leconcessionnaire ne peut imposer aucune restriction plus pousséesur l'exercice, par le destinataire, des droits octroyés autitre des présentes. Le concessionnaire n'a pas pourresponsabilité d'exiger que des tiers se conforment à laprésente licence.<p><li> Si, en conséquence une décision de justice ou uneallégation d'infraction au droit des brevets, ou pour touteautre raison (qui n'est pas limitée à desproblèmes de propriétés industrielles), desconditions sont imposées au concessionnaire (parautorité de justice, par convention ou autrement), qui entrenten contradiction avec les dispositions de la présente licence,elles n'exemptent pas le concessionnaire de respecter les dispositionsde la présente licence. Si le concessionnaire ne peutprocéder à la distribution de façon àsatisfaire simultanément à ces obligations au titre dela présente licence et à toutes autres obligationspertinentes, alors, en conséquence de ce quiprécède, le concessionnaire peut ne pas procéderdu tout à la distribution du programme. Par exemple, si unelicence de brevet ne permettait pas une redistribution du programme,sans redevances, par tous ceux qui reçoivent des copiesdirectement ou indirectement par l'intermédiaire duconcessionnaire, alors le seul moyen par lequel le concessionnairepourrait satisfaire tant à cette licence de brevet qu'àla présente licence, consisterait à s'abstenircomplètement de distribuer le programme.<p>Si une partie quelconque de cette section estconsidérée comme nulle ou non exécutoire danscertaines circonstances particulières, le reste de cettesection est réputé s'appliquer, et la section dans sonensemble est considérée comme s'appliquant dans lesautres circonstances.<p>La présente section n'a pas pour objet de pousser leconcessionnaire à enfreindre tous brevets ou autresrevendications à droit de propriété, ou encoreà contester la validité de une ou plusieurs quelconquesde ces revendications ; la présente section a pour objet uniquede protéger l'intégrité du système dedistribution des logiciels libres, système qui est mis enoeuvre par les pratiques liées aux licences publiques. Denombreuses personnes ont apporté une forte contributionà la gamme étendue des logiciels distribués parce système, en comptant sur l'application systématiquede ce système ; c'est à l'auteur/donateur dedécider s'il a la volonté de distribuer le logiciel parun quelconque autre système, et un concessionnaire ne peutimposer ce choix.<p>La présente section veut rendre parfaitement claire ce quel'on pense être une conséquence du reste de laprésente licence.<p><li> Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme estrestreinte dans certains pays, sous l'effet de brevets ou d'interfacesprésentant un droit d'auteur, le détenteur du droitd'auteur original, qui soumet le Programme aux dispositions de laprésente licence, pourra ajouter une limitation expresse dedistribution géographique excluant ces pays, de façonque la distribution ne soit autorisée que dans les pays ouparmi les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, lalimitation fait partie intégrante de la présentelicence, comme si elle était écrite dans le corps de laprésente licence.<p>La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publierdes versions révisées et/ou nouvelles du General PublicLicense. Ces nouvelles versions seront analogues, du point de vue deleur esprit, à la présente version, mais pourront endifférer dans le détail, pour résoudre denouveaux problèmes ou de nouvelles situations.<p>Chaque version reçoit un numéro de version qui luiest propre. Si le programme spécifie un numéro deversion de la présente licence, qui s'applique à cettedernier et "à toute autre version ultérieure", leconcessionnaire a le choix de respecter les clauses et dispositions decette version, ou une quelconque version ultérieurepubliée par la Free Software Foundation. Si le programme nespécifie pas de numéro de version de la présentelicence, le concessionnaire pourra choisir une version quelconquepubliée à tout moment par la Free SoftwareFoundation.<p><li> Si le concessionnaire souhaite incorporer des parties duprogramme dans d'autres programmes libres dont les conditions dedistribution sont différentes, il devrait écrireà l'auteur pour demander son autorisation. Pour un logicielsoumis à droit d'auteur par la Free Software Foundation, ildevra écrire à la Free Software Foundation ; nousfaisons quelquefois des exceptions à cette règle. Notredécision va être guidée par le double objectif deprotéger le statut libre de tous les dérivés denos logiciels libres, et de favoriser le partage et laréutilisation des logiciels en général.<h1><br>ABSENCE DE GARANTIE</h1><p><p><li>COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE ATITRE GRATUIT, IL N'Y AUCUNE GARANTIE S'APPLIQUANT AU PROGRAMME, DANSLA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF MENTION CONTRAIREECRITE, LES DETENTEURS DU DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIESMETTENT LE PROGRAMME A DISPOSITON "EN L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DEQUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAISSANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET DEL'APTITUDE A UN OBJET PARTICULIER. C'EST LE CONCESSIONNAIRE QUI PRENDLA TOTALITE DU RISQUE QUANT A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DUPROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT DEFECTUEUX, C'EST LECONCESSIONNAIRE QUI PRENDRAIT A SA CHARGE LE COUT DE L'ENSEMBLE DESOPERATIONS NECESSAIRES D'ENTRETIEN, REPARATION OU CORRECTION.<li>EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE OU SI UNECONVENTION ECRITE EXISTE A CE SUJET, AUCUN DETENTEUR DE DROITSD'AUTEUR, OU AUCUNE PARTIE AYANT LE POUVOIR DE MODIFIER ET/OU DEREDISTRIBUER LE PROGRAMME CONFORMEMENT AUX AUTORISATIONS CI-DESSUS,N'EST RESPONSABLE VIS-A-VIS DU CONCESSIONNAIRE POUR CE QUI EST DESDOMMAGES, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES GENERAUX, SPECIAUX, ACCIDENTELS OUINDIRECTS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DU PROGRAMME OU DEL'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANSLIMITATION, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SONTRENDUES IMPRECISES, OU ENCORE LES PERTES EPROUVEES PAR LECONCESSIONNAIRE OU PAR DES TIERS, OU ENCORE UN MANQUEMENT DU PROGRAMMEA FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MEME SI CE DETENTEUR OUCETTE AUTRE PARTIE A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.</ol><br><div align="center"><b>FIN DES CONDITIONS D'EXPLOITATION</b></div><p><hr><h1><br>Comment appliquer ces dispositions a vos nouveaux programmes?</h1></b><p>Si le concessionnaire développe un nouveau programme, et s'il en souhaite l'utilisation la plus large possible dans le public, le meilleur moyen d'y arriver est d'en faire un logiciel libre, que tout le monde pourra redistribuer et modifier au titre des présentes dispositions.<p>Dans ce but, il convient de rattacher au programme les avis suivants. Le moyen le plus sûr consiste à les rattacher au début de chaque fichier source, pour avertir le plus efficacement possible de l'exclusion de garantie ; et chaque fichier doit comporter au moins la ligne "copyright", et un pointeur indiquant où est localisée la totalité de l'avis.<tt><i><p>Une ligne pour donner le nom du programme et une idée de ce qu'il fait.</i><p>Copyright (C) 19<i>yy</i> <i>nom de l'auteur</i><p>Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez leredistribuer et/ou le modifier conformément aux dispositions dela Licence Publique Générale GNU, telle quepubliée par la Free Software Foundation ; version 2 de lalicence, ou encore (à votre choix) toute versionultérieure.<p>Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile,mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite deCOMMERCIALISATION ou D'ADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER. Pour plus dedétail, voir la Licence Publique Générale GNU.<p>Vous devez avoir reçu un exemplaire de la Licence PubliqueGénérale GNU en même temps que ce programme ; sice n'est pas le cas, écrivez à la Free SoftwareFoundation Inc., 675 Mass Ave, Cambridge, MA 02139, Etats-Unis.</tt><p>Ajoutez aussi des informations sur le moyen permettantd'entrer en contact avec vous par courrier électronique(e-mail) et courrier normal.<p>Si le programme est interactif, prévoyez en sortie un courtavis, tel que celui qui est présenté ci-dessous, lors dudémarrage en mode interactif.<tt><p>Gnomovision version 69, Copyright (C) 19 <i>yy nom del'auteur</i><p>Gnomovision est livré absolument SANS AUCUNE GARANTIE ;pour plus de détail, tapez "show w". Il s'agit d'un logiciellibre, et vous avez le droit de le redistribuer dans certainesconditions ; pour plus de détail, tapez "show c".</tt><p>Les instructions hypothétiques </font>"show w"<font>et </font>"show c"<font> doivent présenter les partiesappropriées de la Licence Publique Générale. Bienévidemment, les instructions que vous utilisez peuvent porterd'autres noms que </font>"show w"<font> et </font>"showc" <font>; elles peuvent même correspondre à desclics de souris ou à des éléments d'un menu,selon ce qui convient à votre programme.<p>Si nécessaire, vous devrez aussi demander à votreemployeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou àvotre éventuelle école ou université, de signerune "renonciation à droit d'auteur" concernant le programme. Envoici un échantillon (il suffit de modifier les noms) :<tt><p>Yoyodyne, Inc., par la présente, renonce à tout intérêt de droits d'auteur dans le programme "Gnomovision" (qui fait des passages au niveau des compilateurs) écrit par James Hacker.<i><p>Signature de Ty Coon</i>, 1<sup>er</sup> avril 1989<p>Ty Coon, President of Vice</tt><p>La présente Licence Publique Généralen'autorise pas le concessionnaire à incorporer son programmedans des programmes propriétaires. Si votre programme est unebibliothèque de sous-programmes, vous pouvez considérercomme plus intéressant d'autoriser une édition de liensdes applications propriétaires avec la bibliothèque. Sic'est ce que vous souhaitez, vous devrez utiliser non pas laprésente licence, mais la Licence PubliqueGénérale pour Bibliothèques GNU.</body></html>